Mentions légales
1) Informations sur l’éditeur du site www.epase.fr
Editeur : Etablissement Public d'Aménagement de Saint-Etienne
Directeur de la Publication : Nicolas FERRAND Directeur Général
Siège social : 49, rue de la Montat 42100 SAINT-ETIENNE
Ce site Internet est destiné à tous les publics.
2) Traitement des données personnelles
Toutes les informations recueillies sur le destinataire sont nécessaires à la bonne exécution des communications entre les visiteurs du site Internet et l'EPA de Saint-Etienne.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les personnes ayant laissé leurs coordonnées disposent d'un droit d'accès et de rectification portant sur leurs données nominatives respectives.
Le droit d'accès aux informations peut s'effectuer, par simple courrier, en s'adressant à :
49, rue de la Montat 42100 SAINT-ETIENNE
L'EPASE s'engage à préserver et à ne pas transmettre, et ceci sans démarche particulière, les informations permettant d'identifier l'internaute à des tiers.
3) Droit de la propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site www.epase.fr de quelque nature que ce soit (textes, photos, images, Album, sons, …) sont couverts par le droit d’auteur et le droit des marques, et plus généralement par le droit de la Propriété Intellectuelle (y incluant le droit à l’image).
Dès lors, toute reprise intégrale ou partielle d’un de ces éléments est conditionnée par l’accord préalable l'EPASE, sauf à constituer un acte de contrefaçon.
www.epase.fr est édité par l'EPA Saint-Etienne
Représentant légal et Directeur de la Publication : Monsieur Nicolas FERRAND, Directeur Général
Crédits photographiques : Atelier LD, EPA de Saint-Etienne, Christian Bruchet - Ville de Saint-Etienne, François Molly, Jean-Michel Savignat, l’Art de Construire - Agence Grenade.
Conception et réalisation du site : HELIOPSIS
Pour tous les textes et documents présentés sur le site : tous droits d'auteur réservés. Sauf autorisation formelle écrite préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des textes et documents, autres que la consultation individuelle et privée sont interdites.
Toute demande d'autorisation pour quelque utilisation que ce soit doit être adressée à l'EPASE.
Les éventuelles marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Conformément à la délibération de la CNIL n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe (dispense n°7), ce site est dispensé de déclaration auprés de la CNIL.